Règlement intérieur de l'association Speed-Ball-Vauchellois

REGLEMENT INTERIEUR

 

 Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association SPEED-BALL VAUCHELLOIS, ayant son siège social à 200 rue verte – 80132 VAUCHELLES-LES-QUESNOY, et dont l’objet est développer et promouvoir le speed-ball ainsi que sa section badminton.

 

Le présent règlement intérieur est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

 

Titre I – Membres

Article 1 – Composition

L’association SPEED-BALL VAUCHELLOIS est composée des membres suivants : membres d’honneur, membres adhérents et membres donateurs.

 Article 2 – Cotisation

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation sauf s’ils décident de s’en acquitter de leur propre volonté.

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 50 €.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du comité directeur.

Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l’ordre de l’association et versée avant le 15 octobre. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, de maladie, de changement de situation professionnelle ou de décès d’un membre.

 Article 3 – Admission de membres nouveaux

L’association SPEED-BALL VAUCHELLOIS a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante : dépôt d’une demande écrite auprès du président et vote du conseil à la majorité.

 Article 4 – Mesures disciplinaires

Conformément à la procédure définie à l’article 6 des statuts de l’association SPEED-BALL VAUCHELLOIS, seuls les cas de non-paiement de la cotisation annuelle ou motifs graves peuvent déclencher une procédure disciplinaire.

Celle-ci doit être prononcée par le président de l’association après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

 Article 5 – Démission

Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec A.R. sa décision au président de l’association. Celle-ci prendra effet un mois après réception de la lettre.

Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

 

Titre II – Fonctionnement de l’association

Article 6 – Le comité directeur

Conformément à l’article 8 des statuts de l’association, le comité directeur a pour objet d’élire le bureau. Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :

-          Celui-ci doit être composé de six membres élus au scrutin secret pour quatre ans par l’assemblée générale

-          Il se renouvelle en totalité tous les quatre ans.

-          Les membres sortants sont rééligibles.

Article 7 – Le bureau

Le bureau a pour objet de prendre des décisions pour faire fonctionner l’association et de les appliquer. Il est composé d’un président, d’un trésorier et d’un secrétaire.

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :

-          Celui-ci est élu chaque année par le comité directeur au scrutin secret.

-          Le président et le trésorier doivent être majeurs.

-          En cas de vacance, le comité pourvoit au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine assemblée générale.

Article 8 – Assemblée générale ordinaire

Seuls les membres du comité directeur sont autorisés à participer aux décisions.

Les membres de l’association sont convoqués selon la procédure suivante : quinze jours avant la date fixée, ils sont mis au courant par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Article 9 – Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l’article 16 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification des statuts, changement de siège social ou situation financière difficile.

Tous les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le vote se déroule suivant les modalités suivantes : il faut la majorité des voix des membres présents.

Les votes par procuration ou par correspondances sont interdits.

 

Titre III – Dispositions diverses

Article 10 – Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le comité directeur conformément à l’article 19 des statuts de l’association.

Il peut être modifié par le bureau sur proposition du président.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par affichage sous un délai d’un mois suivant la date de modification.

Article 11 – Dispositions propres à l’association SPEED-BALL VAUCHELLOIS

a) Tout pratiquant de moins de 18 ans, sortant de la salle des sports avant la fin des cours sans y être autorisé par l’animateur, n’est en aucun cas couvert par l’association en cas d’accident. L’animateur est également dégagé de toute responsabilité dans ce cas.

b) Après l’heure des cours, l’animateur n’est pas sensé rester auprès des enfants en attendant leurs parents. Les parents sont donc invités à respecter les horaires de sortie des cours.

c) L’animateur ne sera pas tenu responsable en cas d’incident ou d’accident survenant en dehors de la salle des sports sur un membre de l’association.

d) Toute personne non adhérente à l’association et présente dans la salle des sports pendant le créneau horaire d’un cours de speed-ball et badminton qui serait victime d’un accident ne pourra en aucun cas engager la responsabilité de l’association.

e) Tout pratiquant ayant des gestes anti-sportifs (gestes de méchanceté, vulgarité, grossièretés) envers autrui (camarades de club, accompagnateurs, membre du comité directeur, animateur) ou faisant l’objet d’impolitesse sera sévèrement sanctionné :

1)      premier avertissement suivi d’une suspension de deux séances

2)      deuxième avertissement suivi d’une suspension d’un mois

3)      exclusion définitive de l’association et interdiction d’assister aux cours en temps que spectateurs.

f) Toute personne dérobant du matériel appartenant à l’association passera devant le comité directeur pour un conseil extraordinaire afin d’établir la sanction.

g) Toute personne surprise en train de dégrader volontairement du matériel le remplacera à ses frais.

h) Après chaque cours, le pratiquant nommé par l’animateur pour ranger le matériel quel qu’il soit est invité à vérifier la composition de celui-ci auprès de l’inventaire affiché dans le local de rangement et devra rendre compte à son responsable du manque ou non de matériel. Toutefois les enfants de moins de 13 ans ne sont pas autorisés à déplacer les socles, de façon à éviter de se faire écraser les pieds ou d’écraser les pieds d’un autre pratiquant, étant donné leur poids (50 kgs).

i) L’association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’affaires personnelles.

j) L’association s’engage à restituer aux propriétaires tout objet ou vêtement oublié et retrouvé dans la salle des sports.

k) Tous les pratiquants sont tenus de respecter l’état de propreté de la salle des sports. Une poubelle est à la disposition de chacun pour y mettre bouteille vide, papiers de bonbons …

l) Il est fortement conseillé que les pratiquants apportent une bouteille d’eau plate non sirotée pour éviter les salissures sur le revêtement de sol de la salle des sports. Il est interdit d’apporter des boissons sucrées gazeuses.

m) Il est absolument interdit de rentrer son vélo dans la salle des sports.

n) L’association SPEED-BALL VAUCHELLOIS informera par écrit les compétiteurs (speed-balleurs) sur les stages et/ou les rencontres nationales qu’ils devront effectuer.

o) Tout pratiquant qualifié pour les championnats de France ou critérium des jeunes de speed-ball est tenu de prévenir l’animateur de son absence à la compétition un mois avant celle-ci afin d’éviter toute sanction pour le club.

p) Pour les soins de premier secours, une pharmacie est disponible dans le local rangement de l’association.

q) En cas d’accident corporel survenant dans la salle des sports nécessitant des soins au delà des soins de premier secours, l’animateur contactera le SAMU et les parents.

r) Chaque pratiquant, après le mois d'essai, se doit d'avoir sa propre raquette de badminton ou ses propres raquettes de speed-ball.

s) Pour minimiser l'attente des joueurs de badminton quand il y a affluence, les matchs doivent se jouer en double et en un seul set ; ceci afin de permettre aux pratiquants en attente de pouvoir accéder à un terrain de jeu.

La salle des sports est dotée d’un téléphone fixe mais celui-ci n’est pas accessible par toutes les associations. Par contre, l’animateur sera toujours joignable sur son portable au 06.75.75.31.49.

 

Conclusion

Le bon respect d’autrui, du matériel et des locaux est la chose essentielle pour que l’association garde sa dignité et soit un modèle pour quiconque.

 

Modifié à Vauchelles-les-Quesnoy, le 14 juin 2012

 

Le Président                                        Le Secrétaire                                       La Trésorière

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